Sabam for Culture offre des bourses destinées à soutenir les artistes sélectionnés par les showcase festivals (voir la liste ci-dessous). Ces bourses visent à couvrir une partie des frais engagés pour pouvoir se produire à l’étranger.

S’ils introduisent une demande à Sabam for Culture, les groupes ou artistes sélectionnés pourront compter sur une bourse de 600 € (300 € pour les projets solo).

Les critères de recevabilité sont les suivants :

Pour les auteurs-compositeurs :

• Etre membre de la Sabam pour le territoire d’exportation concerné.
• S’il s’agit d’un groupe, au moins un tiers des auteurs/compositeurs est membre de la Sabam pour le territoire d’exportation concerné.  

Pour les éditeurs :

• Etre éditeur original,membre de la Sabam, pour le territoire concerné. Dans un tel cas, l’auteur-compositeur ne doit pas nécessairement être affilié à la Sabam.

Autres critères :

• Le cachet et/ou défraiement doit être peu élevé, la bourse visant à pallier les frais engagés.
• La demande doit être introduite avant le showcase festival.
• Le showcase festival assure la présence de professionnels du secteur musical.
• Un plafond d’un maximum de 4 bourses par artiste/groupe/éditeur sur une période de 2 années est fixé, avec un maximum de 3 bourses par année civile.

Traitement de votre demande

Votre demande sera évaluée dans un délai de 10 jours ouvrables en fonction des critères ci-dessus. Sabam for Culture se réserve le droit de :

• ne pas approuver certaines dépenses ;
• refuser les demandes qui ne respectent pas les critères ou le règlement du fonds culturel de la Sabam ;
• refuser votre demande si le budget alloué à cette bourse est épuisé ;
• communiquer publiquement sur l'attribution de votre bourse si celle-ci est validée.
   

Conditions de paiement

Le paiement de votre bourse s'effectue en plusieurs étapes :

1. Nous analysons votre demande pour confirmer que celle-ci répond pleinement aux critères définis pour l'obtention de la bourse ;
2. Nous vérifions les pièces justificatives que vous nous avez fournies. Le cas échéant, nous nous assurons de leur concordance avec votre budget ;
3. Si nécessaire, nous nous assurons que les obligations de visibilité, incluant la présence des logos et des mentions, sont respectées conformément aux critères de la bourse.

Une fois l'ensemble de ces étapes validé, nous vous fournirons les informations de facturation ainsi qu'une référence personnalisée pour le paiement de votre bourse. Le règlement s'effectuera via une facture au format PDF, assortie d'un taux de TVA de 21 % (si vous êtes assujetti à la TVA).

Si vous préférez recevoir le paiement en tant que personne physique, un formulaire vous sera transmis via e-mail à cet effet.

Attention : une fois votre demande acceptée, vous disposez de 12 mois pour satisfaire aux conditions de paiement énoncées ci-dessus. Passé ce délai, il vous faudra soumettre une nouvelle demande de bourse.
 

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Liste (non exhaustive) des showcase festivals qui peuvent donner droit à une bourse